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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DESCAMPS
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BERA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BERA
DESCAMPS S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94505232
Date de dépôt :
04/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2013

Présentation de la marque BERA

Déposée le 4 février 1994 par la Société Anonyme (SA) DESCAMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESCAMPS domicilié(e) 20, rue d'Athènes,75009 Paris (dossier no 2253373) - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 578 800 948 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland,75008 Paris (dossier no 2253373) - 75008 - France.

La marque BERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque BERA est expirée depuis le 27 novembre 2013.

DESCAMPS a également déposé les autres marques suivantes : JALLA EXTRASENSO , DESCAMPS DIFFUSION , AUX AFFAIRES A FAIRE , AGALYS , PETIT DESCAMPS , ALUPRO , CLUB DES ARTISANS DE L'HABITAT LA QUALITE SOUS TOUS RAPPORTS , FABLE PERSANE , (Marque figurative) , STOPFIL


DESCAMPS S.A., Société Anonyme - 20, rue d'Athènes,75009 Paris (dossier no 2253373) - 75009 - France - SIREN 578800948


Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland,75008 Paris (dossier no 2253373) - 75008 - France


Inscription le 3 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282453 - Publication au BOPI 1999-08-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-33

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2003 n°2253373 - Publication au BOPI 2003-11-27

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

Inscription le 21 décembre 2009 - Changement de nature juridique n°512371 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-21

Inscription le 25 octobre 2010 - Changement d'adresse n°534589 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25

Inscription le 25 octobre 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°534588 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25

Tissus, toile à matelas, toiles cirées (nappes), gants de toilette, serviettes de toilette, linge de bain, linge de lit, linge de maison, couvertures de lit, dessus-de-lit, couvre-lit, torchons, tissus d'ameublement, tentures murales, taies d'oreillers; serviettes de table, essuie-mains et rideaux, tous ces produits en tissu.Sous-vêtements et vêtements.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.