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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DESCAMPS
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BEAUDECOR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BEAUDECOR
DESCAMPS S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1565576
Date de dépôt :
15/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/12/2009

Présentation de la marque BEAUDECOR

Déposée le 15 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) DESCAMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BEAUDECOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESCAMPS domicilié(e) 20 rue d'Athènes, 75009 PARIS (dossier no 2151669) - France et immatriculée sous le numéro RCS 468 500 541 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) (dossier no 2151669) - France.

La marque BEAUDECOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BEAUDECOR est expirée depuis le 15 décembre 2009.

DESCAMPS a également déposé les autres marques suivantes : JALLA EXTRASENSO , DESCAMPS DIFFUSION , AUX AFFAIRES A FAIRE , AGALYS , PETIT DESCAMPS , ALUPRO , CLUB DES ARTISANS DE L'HABITAT LA QUALITE SOUS TOUS RAPPORTS , FABLE PERSANE , (Marque figurative) , STOPFIL


DESCAMPS S.A. Société Anonyme - 20 rue d'Athènes, 75009 PARIS (dossier no 2151669) - France - SIREN 468500541


Cabinet AYMARD & COUTEL - (dossier no 2151669) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Inscription le 3 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282453 - Publication au BOPI 1999-08-03

Renouvellement sans limitation le 31 août 1999 n°2151669 - Publication au BOPI 1999-08-31

Inscription le 21 décembre 2009 - Changement de nature juridique n°512371 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-21

Tissus, toile, toile à matelas, toiles cirées (nappes), gants de toilette, serviettes de toilette, linge de bain, linge de lit, linge de maison, couvertures de lit, dessus de lit, couvres-lit, torchons, serviettes de table, tissus d'ameublement, essuie-mains, tentures murales, rideaux, taie d'oreillers