Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AGALYS
DESCAMPS S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92402496
Date de dépôt :
24/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2012

Présentation de la marque AGALYS

Déposée le 24 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) DESCAMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESCAMPS domicilié(e) 20, rue d'Athènes,75009 PARIS (dossier no 2212200) - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 468 500 541 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 20, rue Vignon,75009 PARIS (dossier no 2212200) - 75009 - France.

La marque AGALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AGALYS est expirée depuis le 24 janvier 2012.

DESCAMPS a également déposé les autres marques suivantes : JALLA EXTRASENSO , DESCAMPS DIFFUSION , AUX AFFAIRES A FAIRE , PETIT DESCAMPS , ALUPRO , CLUB DES ARTISANS DE L'HABITAT LA QUALITE SOUS TOUS RAPPORTS , FABLE PERSANE , (Marque figurative) , STOPFIL , JALLA


DESCAMPS S.A. Société Anonyme - 20, rue d'Athènes,75009 PARIS (dossier no 2212200) - 75009 - France - SIREN 468500541


Cabinet AYMARD & COUTEL - 20, rue Vignon,75009 PARIS (dossier no 2212200) - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2001 n°2212200 - Publication au BOPI 2001-12-18

Inscription le 25 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°287615 - Publication au BOPI 1999-10-25

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

Inscription le 21 décembre 2009 - Changement de nature juridique n°512371 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-21

Inscription le 25 octobre 2010 - Changement d'adresse n°534589 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25

Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table ; linge de maison, de bain, de lit et de table.Vêtements et tous articles d'habillement, lingerie de corps, peignoirs de bain, chaussures, chapellerie, ganterie, bonneterie.Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.Tapis, notamment tapis de bain et de plage, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.