Marque renouvelée - Marque en non vigueur

7ème SENS
DESCAMPS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1405814
Date de dépôt :
28/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/2007

Présentation de la marque 7ème SENS

Déposée le 28 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) DESCAMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 7ème SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESCAMPS domicilié(e) 1, rue de Londres, 59372 LOOS CEDEX (dossier no 2088938) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET AYMARD & COUTEL Ancien Cabinet DANZER domicilié(e) (dossier no 2088938) - France.

La marque 7ème SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1405814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 7ème SENS est expirée depuis le 28 avril 2007.

DESCAMPS a également déposé les autres marques suivantes : JALLA EXTRASENSO , DESCAMPS DIFFUSION , AUX AFFAIRES A FAIRE , AGALYS , PETIT DESCAMPS , ALUPRO , CLUB DES ARTISANS DE L'HABITAT LA QUALITE SOUS TOUS RAPPORTS , FABLE PERSANE , (Marque figurative) , STOPFIL


DESCAMPS Société Anonyme - 1, rue de Londres, 59372 LOOS CEDEX (dossier no 2088938) - France


CABINET AYMARD & COUTEL Ancien Cabinet DANZER - (dossier no 2088938) - France


Renouvellement sans limitation le 24 avril 1997 n°2088938 - Publication au BOPI 1997-04-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-40

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.