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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DESCAMPS
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1 2 3 SOMMEIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

1 2 3 SOMMEIL
DESCAMPS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95594120
Date de dépôt :
23/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2015

Présentation de la marque 1 2 3 SOMMEIL

Déposée le 23 octobre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DESCAMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1 2 3 SOMMEIL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DESCAMPS domicilié(e) 20, rue d'Athènes,75431 PARIS Cedex 09 (dossier no 2287688) - 75431 - France et immatriculée sous le numéro RCS 468 500 541 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2287688) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 1 2 3 SOMMEIL est expirée depuis le 23 octobre 2015.

DESCAMPS a également déposé les autres marques suivantes : JALLA EXTRASENSO , DESCAMPS DIFFUSION , AUX AFFAIRES A FAIRE , AGALYS , PETIT DESCAMPS , ALUPRO , CLUB DES ARTISANS DE L'HABITAT LA QUALITE SOUS TOUS RAPPORTS , FABLE PERSANE , (Marque figurative) , STOPFIL


DESCAMPS Société par Actions Simplifiée - 20, rue d'Athènes,75431 PARIS Cedex 09 (dossier no 2287688) - 75431 - France - SIREN 468500541


Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2287688) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-20

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2005 n°2287688 - Publication au BOPI 2005-05-04

Inscription le 5 octobre 1998 - Renonciation partielle n°263666 - Publication au BOPI 1998-10-05

Inscription le 9 mars 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°408857 - Publication au BOPI 2005-03-09

Inscription le 2 décembre 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°267720 - Publication au BOPI 1998-12-02

Inscription le 3 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282453 - Publication au BOPI 1999-08-03

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Inscription le 25 octobre 2010 - Changement d'adresse n°534589 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25

Tissus à usage textile et produits textiles à savoir: toile, toile à matelas, toiles cirées à usage de nappes, gants de toilette, serviettes de toilette, linge de bain, linge de lit, dessus-de-lit, couvre lit, linge de maison, torchons, serviettes de tables, nappes, essuie-mains, tissus d'ameublement, tentures murales, rideaux; couvertures de lit et de table; draps, couettes et housses de couettes, taies d'oreillers.Vêtements