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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Descamps
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1 2 3 SOLEIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

1 2 3 SOLEIL
Descamps S.A.S.

Numéro de dépôt :
1469379
Date de dépôt :
30/05/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/05/2018

Présentation de la marque 1 2 3 SOLEIL

Déposée le 30 mai 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Descamps auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 1 2 3 SOLEIL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Descamps domicilié(e) 20, rue d'Athènes,75009 PARIS (dossier no 2367407) - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 468 500 541 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Murgitroyd SARL domicilié(e) Immeuble Atlantis, 55, allée Pierre Ziller,06560 VALBONNE – SOPHIA ANTIPOLIS (dossier no 2367407) - 06560 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque 1 2 3 SOLEIL est expirée depuis le 30 mai 2018.

Descamps a également déposé les autres marques suivantes : JALLA EXTRASENSO , DESCAMPS DIFFUSION , AUX AFFAIRES A FAIRE , AGALYS , PETIT DESCAMPS , ALUPRO , CLUB DES ARTISANS DE L'HABITAT LA QUALITE SOUS TOUS RAPPORTS , FABLE PERSANE , (Marque figurative) , STOPFIL


Descamps S.A.S. - 20, rue d'Athènes,75009 PARIS (dossier no 2367407) - 75009 - France - SIREN 468500541


Cabinet Murgitroyd SARL - Immeuble Atlantis, 55, allée Pierre Ziller,06560 VALBONNE – SOPHIA ANTIPOLIS (dossier no 2367407) - 06560 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-46

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2008 n°2115062 - Publication au BOPI 2008-03-19

Renouvellement avec limitation le 19 mars 2008 n°2367407 - Publication au BOPI 2008-03-19

Inscription le 2 novembre 1995 - Transmission de propriété n°191354 - Publication au BOPI 1995-11-02

Inscription le 5 août 2008 - Changement de nature juridique n°478681 - Publication au BOPI 2008-08-05

Inscription le 13 octobre 1998 - Renonciation partielle n°264454 - Publication au BOPI 1998-10-13

Inscription le 2 décembre 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°267720 - Publication au BOPI 1998-12-02

Inscription le 3 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282453 - Publication au BOPI 1999-08-03

Inscription le 25 octobre 2010 - Changement d'adresse n°534589 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25

Linge de table, à savoir nappes, sets de table, serviettes de table, tapis de table et linge d'office, à savoir torchons, maniques, gants de cuisine, tabliers de cuisine ; tissus d'ameublement ; couvertures de lit et de table.