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Marques déposées par DESCAMPS VERNHES EVELYNE
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GASCONADE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GASCONADE
DESCAMPS VERNHES EVELYNE

Numéro de dépôt :
92438957
Date de dépôt :
16/10/1992
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
16/10/2002

Présentation de la marque GASCONADE

Déposée le 16 octobre 1992 par DESCAMPS VERNHES EVELYNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « GASCONADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est DESCAMPS VERNHES EVELYNE, domicilié(e) LAGRAULET DU GERS (32330) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN MONNOT AVOCAT - France.

La marque GASCONADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GASCONADE est expirée depuis le 16 octobre 2002.

DESCAMPS VERNHES EVELYNE a également déposé les autres marques suivantes : B.C.B.G. , PITCH , COLOMBINE , FRENETTE , PAILLASSE , LAKME , PECHEUR DE PERLE , BAL MASQUE , FIDELIO , CHERCHEUR D'OR


DESCAMPS VERNHES EVELYNE - LAGRAULET DU GERS (32330) - France


ALAIN MONNOT AVOCAT - France


Inscription le 14 juin 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°159600 - Publication au BOPI 1993-06-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-27

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Patisseries, confiseries, glaces comestibles, boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations à faire des sirops, vins d'appellation d'origine et vins de pays provenant de Gascogne, eaux de vie d'appellation d'origine provenant de Gascogne, liqueurs, spiritueux (à l'exception des eaux de vie)

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.