Déposée le 10 septembre 2004 par la société DESCAMPS S.A.Société Anonyme
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PETIT DESCAMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-42 du 15 octobre 2004.
Le déposant est la société DESCAMPS S.A.Société Anonyme domicilié(e) 20, rue d'Athènes,75431 PARIS Cedex 09 - 75431 - France et immatriculée sous le numéro RCS 468 500 541 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque PETIT DESCAMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312134.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT DESCAMPS est expirée depuis le 10 septembre 2014.
DESCAMPS S.A.Société Anonyme - 20, rue d'Athènes,75431 PARIS Cedex 09 - 75431 - France - SIREN 468500541
Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 10 mai 2006 - Rejet partiel n°433360 - Publication au BOPI 2006-05-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-18
Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42
Inscription le 21 décembre 2009 - Changement de nature juridique n°512371 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-21
Inscription le 25 octobre 2010 - Changement d'adresse n°534589 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25
Savons, parfumerie, parfums, à savoir parfums et eaux de toilette, huiles essentielles, parfums d'ambiance, pots pourris. Linge de maison, linge de table (en matières textiles), linge de lit, draps, draps-housses, taies d'oreillers, housses de couette, couvertures-édredons, housses de tours de lit d'enfant matelassées, serviettes (en matières textiles), gants de toilette, trousseau de toilette, à savoir serviettes (en matières textiles), housses et draps de sacs de couchage, rideaux (en matières textiles). Vêtements, vêtements pour enfants et vêtements de nuit, à savoir : pyjamas, chemises de nuit, robes de chambre, bavoirs non en papier pour bébé. Peluches pour enfant en matières en velours, en matières jersey et en matières absorbantes.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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