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Marques déposées par DESCAMPS Hervé
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BIERE DES RUCHETTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIERE DES RUCHETTES
DESCAMPS Hervé

Numéro de dépôt :
3118162
Date de dépôt :
27/08/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/08/2011
BIERE DES RUCHETTES de DESCAMPS Hervé

Présentation de la marque BIERE DES RUCHETTES

Déposée le 27 août 2001 par DESCAMPS Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIERE DES RUCHETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-40 du 5 octobre 2001.

Le déposant est DESCAMPS Hervé, domicilié(e) 43, rue de Monneville, 62550 BOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DESCAMPS Hervé - France.

La marque BIERE DES RUCHETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118162.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIERE DES RUCHETTES est expirée depuis le 27 août 2011.

DESCAMPS Hervé a également déposé les autres marques suivantes : BIERE DES COSSETTES , BIERE DES HAYETTES BIERE A LA RHUBARBE


DESCAMPS Hervé - 43, rue de Monneville, 62550 BOURS - France


M. DESCAMPS Hervé - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-05

Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40

Bières Verres à bières Dessous de verres à bière en carton ou papier.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.