Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIERE DES HAYETTES BIERE A LA RHUBARBE
DESCAMPS Hervé
BOLART Thierry

Numéro de dépôt :
3083076
Date de dépôt :
15/02/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/02/2011
BIERE DES HAYETTES BIERE A LA RHUBARBE de DESCAMPS Hervé

Présentation de la marque BIERE DES HAYETTES BIERE A LA RHUBARBE

Déposée le 15 février 2001 par DESCAMPS Hervé et BOLART Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIERE DES HAYETTES BIERE A LA RHUBARBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Les déposants sont DESCAMPS Hervé, domicilié(e) 43, rue de Monneville, 62550 BOURS - France et BOLART Thierry, domicilié(e) 4, rue du 8 mai 1945, 62130 LA THIEULOYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESCAMPS Hervé - France.

La marque BIERE DES HAYETTES BIERE A LA RHUBARBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3083076.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIERE DES HAYETTES BIERE A LA RHUBARBE est expirée depuis le 15 février 2011.

DESCAMPS Hervé a également déposé les autres marques suivantes : BIERE DES COSSETTES , BIERE DES RUCHETTES


DESCAMPS Hervé - 43, rue de Monneville, 62550 BOURS - France

BOLART Thierry - 4, rue du 8 mai 1945, 62130 LA THIEULOYE - France


DESCAMPS Hervé - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-29

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Bières Verres à bières Dessous de verres à bière en carton ou papier.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.