Déposée le 27 août 2001 par DESCAMPS Hervé
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIERE DES COSSETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-40 du 5 octobre 2001.
Le déposant est DESCAMPS Hervé, domicilié(e) 43, rue de Monneville, 62550 BOURS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DESCAMPS Hervé - France.
La marque BIERE DES COSSETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118161.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DESCAMPS Hervé - 43, rue de Monneville, 62550 BOURS - France
M. DESCAMPS Hervé - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-05
Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40
Bières Verres à bières Dessous de verres à bière en carton ou papier.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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