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Marques déposées par monsieur DESCAMPS Francis
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Da DESCAMPS ARCATURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Da DESCAMPS ARCATURE
M. DESCAMPS Francis

Numéro de dépôt :
3944338
Date de dépôt :
07/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2022
Da DESCAMPS ARCATURE de DESCAMPS Francis

Présentation de la marque Da DESCAMPS ARCATURE

Déposée le 7 septembre 2012 par monsieur DESCAMPS Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Da DESCAMPS ARCATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est monsieur DESCAMPS Francis domicilié(e) 49 bis rue du Bois de Boulogne - 92200 - NEUILLY/SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DESCAMPS Francis domicilié(e) 49 bis rue du Bois de Boulogne - 92200 - NEUILLY/SEINE - France.

La marque Da DESCAMPS ARCATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944338.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Da DESCAMPS ARCATURE est expirée depuis le 7 septembre 2022.


M. DESCAMPS Francis - 49 bis rue du Bois de Boulogne - 92200 - NEUILLY/SEINE - France


M. DESCAMPS Francis - 49 bis rue du Bois de Boulogne - 92200 - NEUILLY/SEINE - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Inscription le 6 mars 2013 - Concession de licence n°596168 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-06

Construction et réparations de logements ;

Architecture.