Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOILIDOUCE
DESCAMPS-DEMEESTERE, société anonyme, 35, avenue Jean-Baptiste Lebas, ROUBAIX (Nord).

Numéro de dépôt :
1194573
Date de dépôt :
04/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/1992

Présentation de la marque TOILIDOUCE

Déposée le 4 février 1982 par la Société Anonyme (SA) DESCAMPS-DEMEESTERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOILIDOUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESCAMPS-DEMEESTERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque TOILIDOUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1194573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOILIDOUCE est expirée depuis le 4 février 1992.

DESCAMPS-DEMEESTERE a également déposé les autres marques suivantes : HONEY MOON , DESCAMPSPORT , DESCAMPS , COTRIC , VELIMA , CM , MIPONGE , AUX AFFAIRES A FAIRE , DESCAMPS , CHAMARANDE


DESCAMPS-DEMEESTERE, société anonyme, 35, avenue Jean-Baptiste Lebas, ROUBAIX (Nord). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-26

Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes.