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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DESCAMPS-DEMEESTERE
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DESCAMPSPORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESCAMPSPORT
DESCAMPS-DEMEESTERE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1212851
Date de dépôt :
14/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/09/1992
DESCAMPSPORT de DESCAMPS-DEMEESTERE

Présentation de la marque DESCAMPSPORT

Déposée le 14 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) DESCAMPS-DEMEESTERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DESCAMPSPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESCAMPS-DEMEESTERE domicilié(e) 35, avenue Jean-Baptiste Lebas, ROUBAIX (Nord). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque DESCAMPSPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESCAMPSPORT est expirée depuis le 14 septembre 1992.

DESCAMPS-DEMEESTERE a également déposé les autres marques suivantes : HONEY MOON , DESCAMPSPORT , DESCAMPS , COTRIC , VELIMA , CM , MIPONGE , AUX AFFAIRES A FAIRE , DESCAMPS , CHAMARANDE


DESCAMPS-DEMEESTERE, société anonyme - 35, avenue Jean-Baptiste Lebas, ROUBAIX (Nord). - France


SODEMA. - France


Inscription - Publication au BOPI

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Inscription le 26 juillet 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°54947 - Publication au BOPI 1991-07-26

Inscription le 26 juillet 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°54946 - Publication au BOPI 1991-07-26

Inscription le 25 septembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56362 - Publication au BOPI 1991-09-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-05

- Publication au BOPI

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Inscription - ACTE MODIFIANT DE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE CONCESSION DE LICENCE POUR TOUS LES n°24867 - Publication au BOPI

Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes.