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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DESCAMPS d'HAUSSY
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SEGIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEGIA
DESCAMPS d'HAUSSY, SARL
EXPER, SARL
SEPROFI, SARL

Numéro de dépôt :
3739530
Date de dépôt :
19/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2020
SEGIA de DESCAMPS d\'HAUSSY

Présentation de la marque SEGIA

Déposée le 19 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DESCAMPS d'HAUSSY, la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXPER, la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEPROFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEGIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) DESCAMPS d'HAUSSY domicilié(e) 1 RUE DES PROMENADES - 59110 - LA MADELEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXPER domicilié(e) 1 RUE DES PROMENADES - 59110 - LA MADELEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEPROFI domicilié(e) 1 RUE DES PROMENADES - 59110 - LA MADELEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 9 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESCAMPS d'HAUSSY domicilié(e) 1 RUE DES PROMENADES - 59110 - LA MADELEINE - France.

La marque SEGIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3739530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEGIA est expirée depuis le 19 mai 2020.


DESCAMPS d'HAUSSY, SARL - 1 RUE DES PROMENADES - 59110 - LA MADELEINE - France - SIREN 4

EXPER, SARL - 1 RUE DES PROMENADES - 59110 - LA MADELEINE - France - SIREN 3

SEPROFI, SARL - 1 RUE DES PROMENADES - 59110 - LA MADELEINE - France - SIREN 9


DESCAMPS d'HAUSSY - 1 RUE DES PROMENADES - 59110 - LA MADELEINE - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Inscription le 15 janvier 2019 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°745620 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-15

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