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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DESCAL
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QUALIGAV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALIGAV
DESCAL S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1676034
Date de dépôt :
20/06/1991
Lieu de dépôt :
DAX
Date d'expiration :
20/06/2001
QUALIGAV de DESCAL

Présentation de la marque QUALIGAV

Déposée le 20 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) DESCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DAX), la marque française « QUALIGAV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESCAL domicilié(e) 40360 POMAREZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yves BEUCHERIE - France.

La marque QUALIGAV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIGAV est expirée depuis le 20 juin 2001.

DESCAL a également déposé les autres marques suivantes : DESCAL , GUITEC


DESCAL S.A. (Société Anonyme) - 40360 POMAREZ - France


Monsieur Yves BEUCHERIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

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