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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DESCAL
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DESCAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

DESCAL
DESCAL société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96655496
Date de dépôt :
10/12/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/12/2016

Présentation de la marque DESCAL

Déposée le 10 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DESCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DESCAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DESCAL domicilié(e) 184 chemin de Labenne, - 40360 - POMAREZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 987 320 066 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISADOUR domicilié(e) BP 27 - 40001 - MONT DE MARSAN CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DESCAL est expirée depuis le 10 décembre 2016.

DESCAL a également déposé les autres marques suivantes : QUALIGAV , GUITEC


DESCAL société par actions simplifiée - 184 chemin de Labenne, - 40360 - POMAREZ - France - SIREN 987320066


MAISADOUR - BP 27 - 40001 - MONT DE MARSAN CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22

Inscription le 22 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°502590 - Publication au BOPI 2009-07-22

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2006 n°2329294 - Publication au BOPI 2006-12-12

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles, conserves de viande, poisson, volaille et gibier, conserves d'ufs. Produits agricoles, horticoles forestiers ni préparés ni transformés, graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences (graines) plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. Produits vétérinaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.