Déposée le 19 juillet 1991 par DESBROSSES PHILIPPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS),
la marque française « FERME DE SAINT-MARTHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DESBROSSES PHILIPPE, domicilié(e) "LE RANCH", 41120 CORMERAY (dossier no 2201746) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. DESBROSSES Philippe domicilié(e) (dossier no 2201746) - France.
La marque FERME DE SAINT-MARTHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702206.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DESBROSSES PHILIPPE - "LE RANCH", 41120 CORMERAY (dossier no 2201746) - France
M. DESBROSSES Philippe - (dossier no 2201746) - France
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2001 n°2201746 - Publication au BOPI 2001-06-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-38
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-48
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13
Inscription le 30 octobre 2006 - Changement d'adresse n°443246 - Publication au BOPI 2006-10-30
Inscription le 23 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°339709 - Publication au BOPI 2002-01-23
Inscription le 30 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°395613 - Publication au BOPI 2004-06-30
Inscription le 24 août 2006 - Transmission totale de propriété n°439327 - Publication au BOPI 2006-08-24
Inscription le 30 octobre 2006 - Concession de licence n°443245 - Publication au BOPI 2006-10-30
Inscription le 13 juin 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°173401 - Publication au BOPI 1994-06-13
Viande fermière, poisson, volaille fermière et gibier;extrait de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;oeufs fermiers, lait fermier et produits laitiers fermiers;huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes;animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments animaux, malt. Education, éditions, concours, jeux, divertissements, production de films
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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