Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur DESBROSSES Philippe
/
CONSERVATOIRE DE SAINTE MARTHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSERVATOIRE DE SAINTE MARTHE
M. DESBROSSES Philippe

Numéro de dépôt :
4049735
Date de dépôt :
02/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/12/2023
CONSERVATOIRE DE SAINTE MARTHE de DESBROSSES Philippe

Présentation de la marque CONSERVATOIRE DE SAINTE MARTHE

Déposée le 2 décembre 2013 par monsieur DESBROSSES Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CONSERVATOIRE DE SAINTE MARTHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DESBROSSES Philippe domicilié(e) Le Ranch, 45 Route de Fougères - 41120 - CORMERAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DESBROSSES Philippe domicilié(e) Le Ranch, 45 Route de Fougères - 41120 - CORMERAY - France.

La marque CONSERVATOIRE DE SAINTE MARTHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 31 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSERVATOIRE DE SAINTE MARTHE est expirée depuis le 2 décembre 2023.


M. DESBROSSES Philippe - Le Ranch, 45 Route de Fougères - 41120 - CORMERAY - France


M. DESBROSSES Philippe - Le Ranch, 45 Route de Fougères - 41120 - CORMERAY - France


Republication pour erratum - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Errata de la publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.