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Marques déposées par DESBOUILLONS DOMINIQUE
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HOME BALL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOME BALL
DESBOUILLONS DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
3733785
Date de dépôt :
28/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2020
HOME BALL de DESBOUILLONS DOMINIQUE

Présentation de la marque HOME BALL

Déposée le 28 avril 2010 par DESBOUILLONS DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOME BALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est DESBOUILLONS DOMINIQUE domicilié(e) 13 RUE DES ABRINCATES - 50320 - LA HAYE-PESNEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBOUILLONS DOMINIQUE domicilié(e) 13 RUE DES ABRINCATES - 50320 - LA HAYE-PESNEL - France.

La marque HOME BALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733785.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 22 25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME BALL est expirée depuis le 28 avril 2020.


DESBOUILLONS DOMINIQUE - 13 RUE DES ABRINCATES - 50320 - LA HAYE-PESNEL - France


DESBOUILLONS DOMINIQUE - 13 RUE DES ABRINCATES - 50320 - LA HAYE-PESNEL - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; gants (habillement) ; foulards ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.