Déposée le 25 octobre 2005 par DESBOS Sébastien, BRAS Sébastien, CELLE Jérôme
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « en-cas »
Les déposants sont DESBOS Sébastien domicilié(e) 1 Chemin des Tapis,69130 ECULLY - 69130 - France, BRAS Sébastien domicilié(e) Le Suquet, Route de l'Aubrac,12210 LAGUIOLE - 12210 - France, CELLE Jérôme domicilié(e) 12 Chemin des Lilas,43000 POLIGNAC - 43000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20, Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque en-cas est expirée depuis le 25 octobre 2015.
DESBOS Sébastien - 1 Chemin des Tapis,69130 ECULLY - 69130 - France
BRAS Sébastien - Le Suquet, Route de l'Aubrac,12210 LAGUIOLE - 12210 - France
CELLE Jérôme - 12 Chemin des Lilas,43000 POLIGNAC - 43000 - France
Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20, Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-13
Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, salades de fruits ; salades composées à bases de légumes ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; plats cuisinés à base de viande, volaille, gibier, légumes ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers. Sandwiches ; salades composées à base de pâtes, riz ; salades de fruits frais ; plats cuisinés à base de pâtes, riz ; pain, pâtisserie et confiserie ; desserts. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), cidre ; vins. Services de livraison à domicile. Services de restauration (alimentation) ; services de restauration rapide.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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