Déposée le 9 mars 2009 par DESBOS Brigitte
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « gémécod » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-16 du 17 avril 2009.
Le déposant est DESBOS Brigitte domicilié(e) 2 rue de la moraine - 71370 - SAINT CHRISTOPHE EN BRESSE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. DESBOS Brigitte domicilié(e) 2 rue de la moraine - 71370 - SAINT CHRISTOPHE EN BRESSE - France.
La marque gémécod a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3635348.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque gémécod arrivera à expiration en date du 9 mars 2029.
DESBOS Brigitte - 2 rue de la moraine - 71370 - SAINT CHRISTOPHE EN BRESSE - France
M. DESBOS Brigitte - 2 rue de la moraine - 71370 - SAINT CHRISTOPHE EN BRESSE - France
Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16
Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Renouvellement sans limitation le 24 juin 2019 n°2719038 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-06-24
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;
Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité.
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