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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DESBORDES
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RPO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RPO
DESBORDES S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
99800320
Date de dépôt :
30/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/06/2009

Présentation de la marque RPO

Déposée le 30 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) DESBORDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « RPO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESBORDES domicilié(e) 11 bis, rue de la Ligne de l'Est, 69100 VILLEURBANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque RPO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RPO est expirée depuis le 30 juin 2009.

DESBORDES a également déposé les autres marques suivantes : DESBORDES , QUATRO , FABRICATION DESBORDES , POMME ET SARRASIN , QUITUS , AD A DESBORDES , ORTA , DISTRIBUTION DESBORDES , LUDOR , REDO


DESBORDES S.A. société anonyme - 11 bis, rue de la Ligne de l'Est, 69100 VILLEURBANNE - France


T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Tuyaux métalliques flexibles pour installation de salles de bains et salles de douches ; flexibles métalliques pour douches ; cabines de douches métalliques ; clapets de conduite d'eau en métal ; conduites d'eau métalliques ; vannes métalliques (autre que partie de machines). Robinets ; robinets de canalisation ; articles de robinetterie, à savoir installations de conduite d'eau et installations de distribution d'eau, appareils et installations sanitaires ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau, rondelles de robinets d'eau ; brise-jet ; aérateurs pour robinets ; cabines de douches, douchettes et supports de douchettes. Tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux en matières textiles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.