Déposée le 10 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) DESBORDES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « QUITUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESBORDES domicilié(e) 11 Rue de la Ligne de l'Est,69100 VILLEURBANNE (dossier no 2226991) - 69100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 964 500 318 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2226991) - 69448 - France.
La marque QUITUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218558.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DESBORDES, Société Anonyme - 11 Rue de la Ligne de l'Est,69100 VILLEURBANNE (dossier no 2226991) - 69100 - France - SIREN 964500318
CABINET LAVOIX - 62, Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2226991) - 69448 - France
Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2002 n°2226991 - Publication au BOPI 2002-09-05
Renouvellement sans limitation n°2007404 - Publication au BOPI 1992-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-13
Inscription le 27 mars 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°183601 - Publication au BOPI 1995-03-27
Inscription - Changement d'adresse n°9946 - Publication au BOPI
Appareillage pour le réglage et la régulation des installations de chauffage central à eau chaude.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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