Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POMME ET SARRASIN
Monsieur DESBORDES, Claude, 18, place du Maréchal Juin, 35100 RENNES.

Numéro de dépôt :
1196172
Date de dépôt :
28/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/01/1992
POMME ET SARRASIN de DESBORDES

Présentation de la marque POMME ET SARRASIN

Déposée le 28 janvier 1982 par monsieur DESBORDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POMME ET SARRASIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DESBORDES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE GUEN. - France.

La marque POMME ET SARRASIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1196172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMME ET SARRASIN est expirée depuis le 28 janvier 1992.

DESBORDES a également déposé les autres marques suivantes : DESBORDES , QUATRO , FABRICATION DESBORDES , QUITUS , AD A DESBORDES , ORTA , DISTRIBUTION DESBORDES , LUDOR , REDO , ORIENTAL SERVICE


Monsieur DESBORDES, Claude, 18, place du Maréchal Juin, 35100 RENNES. - France


LE GUEN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-28

Restauration.