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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DESBORDES
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ORTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORTA
DESBORDES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95602455
Date de dépôt :
08/12/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/12/2005

Présentation de la marque ORTA

Déposée le 8 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) DESBORDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESBORDES domicilié(e) 11bis, Rue de la Ligne de l'Est, 69100 VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 964 500 318 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX SUCCESSEUR DU CABINET MONNIER BREVETS, MARQUES, MODELES - France.

La marque ORTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTA est expirée depuis le 8 décembre 2005.

DESBORDES a également déposé les autres marques suivantes : DESBORDES , QUATRO , FABRICATION DESBORDES , POMME ET SARRASIN , QUITUS , AD A DESBORDES , DISTRIBUTION DESBORDES , LUDOR , REDO , ORIENTAL SERVICE


DESBORDES (Société Anonyme) - 11bis, Rue de la Ligne de l'Est, 69100 VILLEURBANNE - France - SIREN 964500318


CABINET LAVOIX SUCCESSEUR DU CABINET MONNIER BREVETS, MARQUES, MODELES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Robinetterie pour installations sanitaires