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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DESBORDES
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FABRICATION DESBORDES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FABRICATION DESBORDES
DESBORDES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96647232
Date de dépôt :
18/10/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/10/2006

Présentation de la marque FABRICATION DESBORDES

Déposée le 18 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) DESBORDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FABRICATION DESBORDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESBORDES domicilié(e) 11 bis, Rue de la Ligne de l'Est, 69100 VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 964 500 318 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX LYON - France.

La marque FABRICATION DESBORDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647232.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FABRICATION DESBORDES est expirée depuis le 18 octobre 2006.

DESBORDES a également déposé les autres marques suivantes : DESBORDES , QUATRO , POMME ET SARRASIN , QUITUS , AD A DESBORDES , ORTA , DISTRIBUTION DESBORDES , LUDOR , REDO , ORIENTAL SERVICE


DESBORDES (Société Anonyme) - 11 bis, Rue de la Ligne de l'Est, 69100 VILLEURBANNE - France - SIREN 964500318


CABINET LAVOIX LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Robinets en métal, soupapes (autres que de parties de machines métalliques), clapets de conduite d'eau en métal et raccords de tuyaux métalliques. Clapets en caoutchouc. Clapets de conduite d'eau en plastique et raccords plastiques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.