Déposée le 7 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) DESBORDES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EQUILIBRAGE INTEGRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESBORDES domicilié(e) 11 Bis Rue de la Ligne de l'Est, 69100 VILLEURBANNE (dossier no 2182466) - France et immatriculée sous le numéro RCS 964 500 318 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX LYON domicilié(e) (dossier no 2182466) - France.
La marque EQUILIBRAGE INTEGRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649673.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DESBORDES (Société Anonyme) - 11 Bis Rue de la Ligne de l'Est, 69100 VILLEURBANNE (dossier no 2182466) - France - SIREN 964500318
CABINET LAVOIX LYON - (dossier no 2182466) - France
Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2000 n°2182466 - Publication au BOPI 2000-09-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33
Inscription le 27 mars 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°183601 - Publication au BOPI 1995-03-27
Appareils et installations de chauffage, de climatisation et de ventilation;tous articles de robinetterie, soupapes, clapets et raccords; dispositifs de réglage, de contrôle et de surveillance
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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