Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISTRIBUTION DESBORDES
DESBORDES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96647231
Date de dépôt :
18/10/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/10/2006

Présentation de la marque DISTRIBUTION DESBORDES

Déposée le 18 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) DESBORDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DISTRIBUTION DESBORDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESBORDES domicilié(e) 11 bis, Rue de la Ligne de l'Est, 69100 VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 964 500 318 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX LYON - France.

La marque DISTRIBUTION DESBORDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647231.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISTRIBUTION DESBORDES est expirée depuis le 18 octobre 2006.

DESBORDES a également déposé les autres marques suivantes : DESBORDES , QUATRO , FABRICATION DESBORDES , POMME ET SARRASIN , QUITUS , AD A DESBORDES , ORTA , LUDOR , REDO , ORIENTAL SERVICE


DESBORDES (Société Anonyme) - 11 bis, Rue de la Ligne de l'Est, 69100 VILLEURBANNE - France - SIREN 964500318


CABINET LAVOIX LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Appareils et installations de chauffage, de climatisation et de ventilation; installations sanitaires; robinets et vannes pour installations de chauffage et pour installations sanitaires