Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DESBORDES
/
DESBORDES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESBORDES
DESBORDES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3805222
Date de dépôt :
10/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
10/02/2021
DESBORDES de DESBORDES

Présentation de la marque DESBORDES

Déposée le 10 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DESBORDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DESBORDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DESBORDES domicilié(e) 365, rue du Lieutenant Putier - 71530 - VIREY LE GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 964 500 318 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque DESBORDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESBORDES est expirée depuis le 10 février 2021.

DESBORDES a également déposé les autres marques suivantes : DESBORDES , QUATRO , FABRICATION DESBORDES , POMME ET SARRASIN , QUITUS , AD A DESBORDES , ORTA , DISTRIBUTION DESBORDES , LUDOR , REDO


DESBORDES, Société par actions simplifiée - 365, rue du Lieutenant Putier - 71530 - VIREY LE GRAND - France - SIREN 964500318


CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Inscription le 10 février 2014 - Transmission totale de propriété n°618222 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-10

Raccords, tuyauteries (en métal) pour l'addition d'eau ou de gaz, articles de robinetterie industrielle pour le bâtiment et notamment, réducteurs de pression et soupapes de sûreté.

Appareils et installations de chauffage, de climatisation et de ventilation, installations sanitaires, ballons pour le chauffage de l'eau.