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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DESBORDES
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DESBORDES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DESBORDES
DESBORDES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1648300
Date de dépôt :
01/03/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/02/2021
DESBORDES de DESBORDES

Présentation de la marque DESBORDES

Déposée le 1 mars 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DESBORDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DESBORDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DESBORDES domicilié(e) 365, rue du Lieutenant Putier - 71530 - VIREY LE GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 964 500 318 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque DESBORDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DESBORDES est expirée depuis le 10 février 2021.

DESBORDES a également déposé les autres marques suivantes : QUATRO , FABRICATION DESBORDES , POMME ET SARRASIN , QUITUS , AD A DESBORDES , ORTA , DISTRIBUTION DESBORDES , LUDOR , REDO , ORIENTAL SERVICE


DESBORDES, Société par actions simplifiée - 365, rue du Lieutenant Putier - 71530 - VIREY LE GRAND - France - SIREN 964500318


CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2000 n°2182467 - Publication au BOPI 2000-09-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

Inscription le 27 mars 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°183601 - Publication au BOPI 1995-03-27

Inscription le 10 février 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°542506 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-10

Renouvellement sans limitation le 10 février 2011 n°2462516 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-02-10

Inscription le 10 février 2014 - Transmission totale de propriété n°618222 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-10

Raccords, tuyauteries (en métal) pour l'addition d'eau ou de gaz, articles de robinetterie industrielle pour le bâtiment et notamment, réducteurs de pression et soupapes de sûreté; appareils et installations de chauffage, de climatisation et de ventilation, installations sanitaires, ballons pour le chauffage de l'eau

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.