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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DESBORDES
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AD A DESBORDES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AD A DESBORDES
DESBORDES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1225565
Date de dépôt :
21/01/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/01/2023
AD A DESBORDES de DESBORDES

Présentation de la marque AD A DESBORDES

Déposée le 21 janvier 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DESBORDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AD A DESBORDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DESBORDES domicilié(e) 365, rue du Lieutenant Putier - 71530 - VIREY LE GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 964 500 318 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France.

La marque AD A DESBORDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AD A DESBORDES est expirée depuis le 21 janvier 2023.

DESBORDES a également déposé les autres marques suivantes : DESBORDES , QUATRO , FABRICATION DESBORDES , POMME ET SARRASIN , QUITUS , ORTA , DISTRIBUTION DESBORDES , LUDOR , REDO , ORIENTAL SERVICE


DESBORDES, Société par actions simplifiée - 365, rue du Lieutenant Putier - 71530 - VIREY LE GRAND - France - SIREN 964500318


CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France


Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2002 n°2226990 - Publication au BOPI 2002-09-05

Renouvellement sans limitation n°2011565 - Publication au BOPI 1993-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-24

Inscription le 27 mars 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°183601 - Publication au BOPI 1995-03-27

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2013 n°2518702 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-01-15

Inscription le 10 février 2014 - Transmission totale de propriété n°618222 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-10

Tous articles de robinetterie industrielle pour le bâtiment et notamment réducteurs de pression, soupapes de sûreté, raccords, tuyauteries pour l'adduction de l'eau ou du gaz; appareils et installations de chauffage, de climatisation et de ventilation, installations sanitaires, ballons pour le chauffage de l'eau.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.