Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTMOVERS
DESBORDES INTERNATIONAL, SOCIETE ANONYME
CHENUE " A LA CROIX DE LORRAINE ", SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
99806130
Date de dépôt :
28/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2009

Présentation de la marque ARTMOVERS

Déposée le 28 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) DESBORDES INTERNATIONAL et la Société Anonyme (SA) CHENUE " A LA CROIX DE LORRAINE " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTMOVERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-37 du 10 septembre 1999.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) DESBORDES INTERNATIONAL domicilié(e) 12/14 RUE DE LA VEGA, 75012 PARIS - France et la Société Anonyme (SA) CHENUE " A LA CROIX DE LORRAINE " domicilié(e) 12 RUE VALITON, 92110 CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Annick FARINA C% DESBORDES INTERNATIONAL - France.

La marque ARTMOVERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99806130.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTMOVERS est expirée depuis le 28 juillet 2009.

DESBORDES INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : PINNACLE RELOCATION FRANCE , " We're with you every step of the way ! " , D DEMEXPORT


DESBORDES INTERNATIONAL, SOCIETE ANONYME - 12/14 RUE DE LA VEGA, 75012 PARIS - France

CHENUE " A LA CROIX DE LORRAINE ", SOCIETE ANONYME - 12 RUE VALITON, 92110 CLICHY - France - SIREN 5


Madame Annick FARINA C% DESBORDES INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

Véhicules. Transport, emballage et entreposage de marchandises ; déménagement ; camionnage ; location de véhicules ; location de garage ; conditionnement de produits ; location de conteneurs d'entreposage ; emballage de produits ; empaquetage de produits ; entreposage ; location d'entrepôts ; transport de meuble ; déménagement de mobilier services de parcs de stationnement ; stockage.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.