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Marques déposées par DESBORDES François
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PROMUTASE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROMUTASE
DESBORDES François

Numéro de dépôt :
3170087
Date de dépôt :
10/06/2002
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
10/06/2022
PROMUTASE de DESBORDES François

Présentation de la marque PROMUTASE

Déposée le 10 juin 2002 par DESBORDES François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « PROMUTASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-30 du 26 juillet 2002.

Le déposant est DESBORDES François domicilié(e) Amiral Bauguen - 29150 - CHATEAULIN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, François DESBORDES domicilié(e) 18-20, Rue Amiral Bauguen - 29150 - CHATEAULIN - France.

La marque PROMUTASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROMUTASE est expirée depuis le 10 juin 2022.

DESBORDES François a également déposé les autres marques suivantes : VITA ARTICULATION , VITA IMMUNITE , VITASOD , VITA ENERGIE , VITA PERFORMANCE , VITA CONFORT URINAIRE , VITASOD , VITA PLAISIR DE VIVRE , VITA POUR MON COEUR


DESBORDES François - Amiral Bauguen - 29150 - CHATEAULIN - France


François DESBORDES - 18-20, Rue Amiral Bauguen - 29150 - CHATEAULIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2012 n°2500348 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-05-29

Inscription le 5 décembre 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°590023 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-05

Produits vétérinaires et hygiéniques Aliments pour animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.