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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DESBONNETS PAUL
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DOM SIMON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOM SIMON
DESBONNETS PAUL (S.A.)

Numéro de dépôt :
1664431
Date de dépôt :
14/11/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/11/1999
DOM SIMON de DESBONNETS PAUL

Présentation de la marque DOM SIMON

Déposée le 14 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) DESBONNETS PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOM SIMON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESBONNETS PAUL domicilié(e) 62, route Nationale, 59910 BONDUES - France.

La marque DOM SIMON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1664431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOM SIMON est expirée depuis le 14 novembre 1999.

DESBONNETS PAUL a également déposé les autres marques suivantes : BONDA , VERJOYAU , DOM SIMON , CLAIRAMOUR , BONDAFIN , BONDASEC , CUVEE ROYAUDE , S.A. P. DESBONNETS , SAINROSAND , (Marque figurative)


DESBONNETS PAUL (S.A.) - 62, route Nationale, 59910 BONDUES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

Vins, spiritueux et liqueurs