Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CUVEE ROYAUDE
Numéro de dépôt :
1201123
Date de dépôt :
29/03/1982
Lieu de dépôt :
TOURCOING
Date d'expiration :
29/03/1992
Présentation de la marque CUVEE ROYAUDE
Déposée le 29 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) DESBONNETS PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURCOING), la marque française « CUVEE ROYAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CUVEE ROYAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1201123.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE ROYAUDE est expirée depuis le 29 mars 1992.
DESBONNETS PAUL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-35