Déposée le 7 octobre 2010 par DESBONNET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ENERGIES NEUVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-43 du 29 octobre 2010.
Le déposant est DESBONNET, Frédéric domicilié(e) 4, Cité Lepage - 75019 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François-Joseph VASSEUR, Avocat à la Cour domicilié(e) 132, Avenue Parmentier - 75011 - PARIS - France.
La marque ENERGIES NEUVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3772742.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERGIES NEUVES est expirée depuis le 7 octobre 2020.
DESBONNET, Frédéric - 4, Cité Lepage - 75019 - PARIS - France
François-Joseph VASSEUR, Avocat à la Cour - 132, Avenue Parmentier - 75011 - PARIS - France
Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43
Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; pompes (machines) ; robots (machines).
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.
Distribution des eaux ou d'énergie. Transport ; emballage et entreposage de marchandises.
Production d'énergie. Informations en matière de traitement de matériaux. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).
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