Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DE L EGLISE
Monsieur DESBOIS Petrus

Numéro de dépôt :
1128042
Date de dépôt :
21/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CLOS DE L EGLISE

Déposée le 21 mars 1980 par monsieur DESBOIS Petrus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CLOS DE L EGLISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DESBOIS Petrus domicilié(e) SAINT GEORGES DE MONTAGNE 33570 LUSSAC. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France.

La marque CLOS DE L EGLISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1128042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CLOS DE L EGLISE est expirée depuis le 21 mars 1990.

DESBOIS Petrus a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE PUY ST GEORGES , CHATEAU SAINT GEORGES , CLOS DE L EGLISE


Monsieur DESBOIS Petrus - SAINT GEORGES DE MONTAGNE 33570 LUSSAC. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-041

Vins.