Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DE L EGLISE
Monsieur DESBOIS Pétrus

Numéro de dépôt :
1042119
Date de dépôt :
21/02/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CLOS DE L EGLISE

Déposée le 21 février 1978 par monsieur DESBOIS Pétrus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CLOS DE L EGLISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DESBOIS Pétrus domicilié(e) Saint-Georges-de Montagne 33570 LUSSAC. - France.

La marque CLOS DE L EGLISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1042119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CLOS DE L EGLISE est expirée depuis le 21 février 1988.

DESBOIS Pétrus a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DE L EGLISE , CHATEAU LE PUY ST GEORGES , CHATEAU SAINT GEORGES


Monsieur DESBOIS Pétrus - Saint-Georges-de Montagne 33570 LUSSAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-040

Vins.