Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ DAME BLANCHE ” “ DAME NOIRE ”
DESBOIS GABRIEL

Numéro de dépôt :
4106338
Date de dépôt :
22/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/08/2024
“ DAME BLANCHE ” “ DAME NOIRE ” de DESBOIS GABRIEL

Présentation de la marque “ DAME BLANCHE ” “ DAME NOIRE ”

Déposée le 22 août 2014 par DESBOIS GABRIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « “ DAME BLANCHE ” “ DAME NOIRE ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DESBOIS GABRIEL domicilié(e) 4 rue JULES FERRY - 56460 - LA CHAPELLE CARO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBOIS GABRIEL domicilié(e) 4, RUE JULES FERRY - 56460 - LA CHAPELLE CARO - France.

La marque “ DAME BLANCHE ” “ DAME NOIRE ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4106338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ DAME BLANCHE ” “ DAME NOIRE ” est expirée depuis le 22 août 2024.


DESBOIS GABRIEL - 4 rue JULES FERRY - 56460 - LA CHAPELLE CARO - France


DESBOIS GABRIEL - 4, RUE JULES FERRY - 56460 - LA CHAPELLE CARO - France


Republication pour erratum - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Errata de la publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement avec modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

– jeux de dames.

– publication de livres.