Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE CHATILLON
Numéro de dépôt :
1539793
Date de dépôt :
29/06/1989
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
29/06/1999
Présentation de la marque DOMAINE DE CHATILLON
Déposée le 29 juin 1989 par monsieur DESBOIS FranÇois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DE CHATILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE CHATILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539793.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CHATILLON est expirée depuis le 29 juin 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52