Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Phosphore & Sens
Mme DESBLACHES Anne

Numéro de dépôt :
3940775
Date de dépôt :
16/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2022
Phosphore & Sens de DESBLACHES Anne

Présentation de la marque Phosphore & Sens

Déposée le 16 août 2012 par madame DESBLACHES Anne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Phosphore & Sens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-36 du 7 septembre 2012.

Le déposant est madame DESBLACHES Anne domicilié(e) 12 rue Jame - 77870 - VULAINES-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme DESBLACHES Anne domicilié(e) 12 rue Jame - 77870 - VULAINES-SUR-SEINE - France.

La marque Phosphore & Sens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Phosphore & Sens est expirée depuis le 16 août 2022.


Mme DESBLACHES Anne - 12 rue Jame - 77870 - VULAINES-SUR-SEINE - France


Mme DESBLACHES Anne - 12 rue Jame - 77870 - VULAINES-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Inscription le 13 mai 2013 - Rejet partiel n°600711 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Gestion de fichiers informatiques ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.