Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETILLANCE
DESBIEDS Régis Paul

Numéro de dépôt :
3373661
Date de dépôt :
01/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2015
PETILLANCE de DESBIEDS Régis Paul

Présentation de la marque PETILLANCE

Déposée le 1 août 2005 par DESBIEDS Régis Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETILLANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-36 du 9 septembre 2005.

Le déposant est DESBIEDS Régis Paul domicilié(e) 21 Rue Macquart,51100 REIMS - 51100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Regis DESBIEDS domicilié(e) 21 Rue Macquart,51100 REIMS - 51100 - France.

La marque PETILLANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETILLANCE est expirée depuis le 1 août 2015.


DESBIEDS Régis Paul - 21 Rue Macquart,51100 REIMS - 51100 - France


Regis DESBIEDS - 21 Rue Macquart,51100 REIMS - 51100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-01

Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36

Boissons alcooliques à l'exception des bières, vins et spiritueux cidres digestifs alcools et liqueurs. Extraits ou essences alcooliques. Bières, eaux minerales et gazeuses, boisson de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruits ; sodas ; aperitifs sans alcool.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.