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Marques déposées par monsieur DESBAT STEPHANE
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GREENLUX design
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GREENLUX design
M. DESBAT STEPHANE, Agissant pour le compte de la société Greenlux design en cours de formation

Numéro de dépôt :
3945197
Date de dépôt :
11/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2022
GREENLUX design de DESBAT STEPHANE

Présentation de la marque GREENLUX design

Déposée le 11 septembre 2012 par monsieur DESBAT STEPHANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GREENLUX design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est monsieur DESBAT STEPHANE domicilié(e) 6 RUE DE LA GARE DE CUIRE - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DESBAT STEPHANE domicilié(e) 6 RUE DE LA GARE DE CUIRE - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France.

La marque GREENLUX design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREENLUX design est expirée depuis le 11 septembre 2022.


M. DESBAT STEPHANE, Agissant pour le compte de la société Greenlux design en cours de formation - 6 RUE DE LA GARE DE CUIRE - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France


M. DESBAT STEPHANE - 6 RUE DE LA GARE DE CUIRE - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Inscription le 1 juillet 2013 - Rejet partiel n°604016 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-01

Inscription le 21 juillet 2016 - Saisie notifiée n°674316 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-21

Errata sur les inscriptions - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Inscription le 28 décembre 2016 - Saisie notifiée;Erratum n°691749 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-12-28

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

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