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Marques déposées par la société DESBAT Charles
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KING BONBONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KING BONBONS
DESBAT Charles

Numéro de dépôt :
96634093
Date de dépôt :
10/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2006

Présentation de la marque KING BONBONS

Déposée le 10 juillet 1996 par la société DESBAT Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KING BONBONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est la société DESBAT Charles domicilié(e) Galerie Royale Center 4 bis rue de la Poste, 74000 ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 627 007 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBAT Charles - France.

La marque KING BONBONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KING BONBONS est expirée depuis le 10 juillet 2006.


DESBAT Charles - Galerie Royale Center 4 bis rue de la Poste, 74000 ANNECY - France - SIREN 318627007


DESBAT Charles - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-51

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Confiserie