Marque renouvelée - Marque en vigueur

EAU BRUMISÉE
DESAUTEL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99831873
Date de dépôt :
24/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2029

Présentation de la marque EAU BRUMISÉE

Déposée le 24 décembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DESAUTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EAU BRUMISÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-05 du 4 février 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DESAUTEL domicilié(e) 99 RUE PIERRE CORNEILLE - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 503 982 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque EAU BRUMISÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99831873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EAU BRUMISÉE arrivera à expiration en date du 24 décembre 2029.

DESAUTEL a également déposé les autres marques suivantes : DESAUTEL , VITEX , CARBOFON , 1 2 3 FEU , MICROFOG , BRUMATISATION , VIGI'CLIP , BRUM' , TURBO-CANON , DESAUTEL


DESAUTEL, Société par actions simplifiée - 99 RUE PIERRE CORNEILLE - 69003 - LYON - France - SIREN 955503982


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Inscription le 13 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°384735 - Publication au BOPI 2004-01-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-22

Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2009 n°2419799 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-05

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2019 n°2725460 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-09-13

Machines à moteur. Pulvérisateurs, perches, poteaux, buses, pompes, moteurs autres que pour véhicules terrestres, machines soufflantes ou non pour la prévention des feux et la lutte contre les incendies et les pollutions pulvérulentes ou non. Appareils et dispositifs anti-explosion, extincteurs, les compositions extinctrices, gaz, additif pour extincteur. Appareils de réfrégération, de distribution d'eau et installations sanitaires. Lances a incendie, pompes a incendie, humidificateurs, douches ou tunnels destines au rafraîchissent des lieux et des personnes, aires d'autoroute plages, campings, parcs, parkings, golfs, stades sportifs, expositions foires, terrasses de cages / restaurant, enceinte industrielles, lieux publics, appareils de prise d'eau, installation de distribution et de conduites d'eau fontaines, atomiseurs et flacons sous pression.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.