Déposée le 2 février 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DESAUTEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BRUMATISATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-11 du 17 mars 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DESAUTEL domicilié(e) 99 Rue Pierre Corneille,69003 LYON (dossier no 2280158) - 69003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 503 982 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2280158) - 69448 - France.
La marque BRUMATISATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557111.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DESAUTEL Société par Actions Simplifiée - 99 Rue Pierre Corneille,69003 LYON (dossier no 2280158) - 69003 - France - SIREN 955503982
CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2280158) - 69448 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-18
Inscription le 13 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°384735 - Publication au BOPI 2004-01-13
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2005 n°2280158 - Publication au BOPI 2005-01-25
Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11
Pulvérisateurs, (Machines) perches, buses, métallique, buses non métalliques, moteurs autres que pour véhicules terrestres, machines soufflantes ou non pour la prévention des feux et la lutte contre les incendies et les pollutions pulvérulentes ou non.Appareils de réfrigération, de distribution d'eau et installation sanitaires.Lances à incendie, pompes à incendie, humidificateurs, douches destinées au rafraîchissement des lieux et des personnes, aires d'autoroute, plages, campings, parcs, parking, golfs, stades sportifs, expositions, foire, terrasses de café / restaurant, enceintes industrielles, lieux publics.Appareils de prise d'eau, fontaines.Appareils anti explosion, extincteurs
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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