Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU SAINTONGEY
DESARNAUD ALAIN

Numéro de dépôt :
3150678
Date de dépôt :
28/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
28/02/2012
CHATEAU SAINTONGEY de DESARNAUD ALAIN

Présentation de la marque CHATEAU SAINTONGEY

Déposée le 28 février 2002 par la société DESARNAUD ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CHATEAU SAINTONGEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est la société DESARNAUD ALAIN domicilié(e) 1 SAINTONGEY,33410 MOURENS - 33410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 008 412 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESARNAUD ALAIN domicilié(e) 1 SAINTONGEY,33410 MOURENS - 33410 - France.

La marque CHATEAU SAINTONGEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SAINTONGEY est expirée depuis le 28 février 2012.


DESARNAUD ALAIN - 1 SAINTONGEY,33410 MOURENS - 33410 - France - SIREN 344008412


DESARNAUD ALAIN - 1 SAINTONGEY,33410 MOURENS - 33410 - France


Inscription le 1 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416173 - Publication au BOPI 2005-08-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHÂTEAU SAITONGEY.