ADC-TOLE
Présentation de la marque ADC-TOLE
Déposée le 23 avril 1996 par DESARMENIEN Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ADC-TOLE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ADC-TOLE est expirée depuis le 23 avril 2016.
DESARMENIEN Christian a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40
Inscription le 3 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303056 - Publication au BOPI 2000-07-03
Inscription le 14 décembre 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°445446 - Publication au BOPI 2006-12-14
Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2006 n°2325893 - Publication au BOPI 2006-10-24
Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22