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Marques déposées par DESARMENIEN Christian
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ADC-TOLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ADC-TOLE
DESARMENIEN Christian

Numéro de dépôt :
96622837
Date de dépôt :
23/04/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/04/2016

Présentation de la marque ADC-TOLE

Déposée le 23 avril 1996 par DESARMENIEN Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ADC-TOLE »

Le déposant est DESARMENIEN Christian domicilié(e) 9 Chemin de la Bulmière,69210 LENTILLY (dossier no 2325893) - 69210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESARMENIEN Christian domicilié(e) 9 Chemin de la Bulmière,69210 LENTILLY (dossier no 2325893) - 69210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ADC-TOLE est expirée depuis le 23 avril 2016.

DESARMENIEN Christian a également déposé les autres marques suivantes : ADC-MECA


DESARMENIEN Christian - 9 Chemin de la Bulmière,69210 LENTILLY (dossier no 2325893) - 69210 - France


DESARMENIEN Christian - 9 Chemin de la Bulmière,69210 LENTILLY (dossier no 2325893) - 69210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40

Inscription le 3 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303056 - Publication au BOPI 2000-07-03

Inscription le 14 décembre 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°445446 - Publication au BOPI 2006-12-14

Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2006 n°2325893 - Publication au BOPI 2006-10-24

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Progiciel destiné au chiffrage technico-économique des devis ou des gammes opératoires pour les industries manufacturières et plus spécifiquement pour tous les métiers ayant trait à la transformation des métaux en feuilles