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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DESARMAUX-FAURIE
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SCARLETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCARLETTE
DESARMAUX-FAURIE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3184511
Date de dépôt :
20/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
20/09/2012
SCARLETTE de DESARMAUX-FAURIE

Présentation de la marque SCARLETTE

Déposée le 20 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) DESARMAUX-FAURIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « SCARLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-43 du 25 octobre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESARMAUX-FAURIE domicilié(e) Z.I. du Munat,42800 SAINT MARTIN LA PLAINE - 42800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 012 757 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France.

La marque SCARLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCARLETTE est expirée depuis le 20 septembre 2012.


DESARMAUX-FAURIE (Société Anonyme) - Z.I. du Munat,42800 SAINT MARTIN LA PLAINE - 42800 - France - SIREN 315012757


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France


Inscription le 23 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°454092 - Publication au BOPI 2007-04-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-09

Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43

Véhicules à moteur électrique de locomotion par terre.